Déposée le 23 juillet 2009 par SCHMITT Chantal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Domaine des Aloes »
Le déposant est SCHMITT Chantal domicilié(e) 3 a rue des tulipes - 67600 - MUTTERSHOLTZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMITT Chantal domicilié(e) 3 a rue des tulipes - 67600 - MUTTERSHOLTZ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Aloes est expirée depuis le 23 juillet 2019.
SCHMITT Chantal - 3 a rue des tulipes - 67600 - MUTTERSHOLTZ - France
SCHMITT Chantal - 3 a rue des tulipes - 67600 - MUTTERSHOLTZ - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Affaires financières ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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